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A la recherche d'une assurance

L’assurance est un service qui consiste à fournir une prestation prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la venue d'un danger, en échange de la collecte d'une cotisation ou prime.

Par extension, l'assurance est le secteur économique qui réunit les activités de création de réalisation et commercialisation de ce gabarit de service.

Les risques couverts

La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c’est-à-dire l'impondérabilité d'un imprévu dommageable. En conclusion, sur le principe, il est faisable de cotiser une assurance pour tout imprévu relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les genres de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Le contrat d'assurance

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La gratification que l'assuré s'engage à verser
  • L’imprévu , indéterminé (le risque)
  • L’utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du risque.

Une assurance santé

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une assurance maladie est un mécanisme devant assurer une personne vis-à-vis des risques financiers de médecins en cas de maladie, ainsi qu'un soutien minimal quand l'affection empêche l'individu de travail. Généralement, dans pays occidentaux, la majeur partie de l'assurance maladie est géré par le etat.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs complémentaires. Son objectif fondamental étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont découpées en plusieurs catégories :

Les habitations et leur contenu

  • L’incendie et accident similaires : cette garantie couvre les dommages à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
  • Le choc de véhicule : fréquemment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
  • Le vandalisme.
  • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
  • Les dégâts des eaux : couvre les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
  • Les accidents technologiques
  • Les crime et actes de terrorisme.
  • Les désastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
  • Les dégâts électriques c’est-à-dire les dommages subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
  • La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant au foyer.
  • Le contenu du réfrigérateur
  • La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
  • Les bijoux
  • Le mobilier professionnel
  • Le jardin

La responsabilité civile

  • De la bâtisse
  • Des personnes
  • La responsabilité locative et villégiature.
  • Les frais et pertes monétaires
  • Les loyers impayés
  • Des animaux
  • La responsabilité civile de la pierre tombale
  • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
  • Des garanties annexes
  • La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
  • L’assistance
  • Les occupations de loisir
  • La protection juridique
  • Les voitures d'enfants,

Le contrat

  • La durée : les assurances habitations sont des contrats fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
  • Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'appartement.
le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
  • L’indice ffb
  • La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
  • La surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
  • La qualité de l'habitant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
  • Sa situation géographique.
  • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage

Les sinistres

Constat des dégât des eaux

En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

L’annonce d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui estime le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :
  • La franchise : c’est la somme qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont généralement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
  • La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
  • Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces montants apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.

Assurance automobile:

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l’assurance auto est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son dessein essentiel étant d'apporter un soutien face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.

L’assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, actuellement réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être présentés lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun il s'agit de l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette sécurité ne couvre que les dommages causés aux tiers et les dégradations subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du treuillage d'un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et souvent indissociable de la garantie rc car elle a pour objectif de protéger les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
  • La sécurité du conducteur couvre les dégâts corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace couvre la réparation ou la commutation des parties vitrées d'une voiture, habituellement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au voiture même quand le conducteur est en faute, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de dégradation.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à l'automobile :
    • Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, impact avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels oubliés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment du sinistre ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • L’automobile de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un forfait location afin de substituer temporairement un véhicule inemployable suite à un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent nécessairement être précis. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dégâts aux pneu, le vol de carburant...

    Assurance-vie:

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    l’assurance-vie est un modèle d'assurance. La mission fondamentale des assurances-vie est de garantir le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient cependant de faire la distinction entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat guère utilisé en france. Ce qui communément est dénommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en suivant un objectif à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle propose aussi de sérieux avantages fiscaux en matière d'héritage.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à la souscription, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.

    Les personnages en présence

    • Le signataire : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par l'acquittement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de mandater les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
    • L’assuré : c’est l'individu sur laquelle repose le danger (mort), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
    • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été désigné par le souscripteur. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors du contrat est également valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte solennel).